Créer votre réseau avec la licence de marque

Vous avez exploité avec succès une activité qui est rentable : vous souhaitez maintenant développer votre enseigne en créant votre réseau.

Vous avez une marque et souhaitez en développer la notoriété en permettant à des partenaires de l’utiliser pour distribuer les produits ou les services auxquels elle est associée.

Dans ces deux cas, la licence de marque peut vous permettre de créer de la valeur et d’accélérer votre croissance.

Vous souhaitez connaître les étapes pour créer un réseau de licence de marque à succès et être accompagné pour les franchir.

Nous rédigeons de nombreux contrats de licence, soit pour une clientèle d’industriels, soit pour une clientèle de distributeurs. Nous savons de quoi nous parlons, avons des méthodes éprouvées pour créer des réseaux de licence de marque et connaissons parfaitement les benchmarks dans votre secteur d’activité.

Le contrat de licence de marque répond à des enjeux stratégiques pour votre réseau :
• il doit traduire votre organisation ;
• il doit organiser la sécurité de vos revenus;
• il doit protéger vos marques, vos données et le périmètre de votre réseau ;
• il doit intégrer la dimension du marché et du droit de la concurrence, pour vous mettre à l’abri des risques de conformité.

L’approche de GOUACHE Avocats pour la rédaction des contrats de licence de marque est simple :

   (i) le contrat de licence de marque est une technique d’organisation de votre distribution : nous nous intéressons d’abord à vous, à votre métier, à la manière dont vous voulez organiser vos relations avec vos distributeurs.

Pour cela, nous vous écoutons et avons conçu des outils numériques exclusifs pour vous aider dans votre réflexion et vous guider dans vos choix. A tout moment de l’usage de ces outils en ligne, nous sommes à vos côtés. Nous vous recevons ensuite pour discuter avec vous de vos réponses, des choix à opérer et vous aider à décider.

   (ii) les clauses du contrat de licence de marque doivent être claires et compréhensibles aisément, tant pour vos futurs licenciés, qui doivent en appréhender la contrepartie et la raison, que par le juge qui sera chargé de trancher le litige auquel le contrat pourrait donner lieu : il s’agit de réduire le pouvoir d’interprétation du juge, qui est une source d’insécurité pour les entreprises.

   (iii) la rédaction des clauses du contrat de licence de marque est travaillée de manière scientifique pour vous assurer la plus grande sécurité juridique : nous disposons de clausiers maison, basés sur notre expérience importante du contentieux de la distribution et sur une analyse systématique de la jurisprudence (revue cabinet hebdomadaire) ; ces clauses suivent un processus de validation impliquant un professeur de droit.


De la qualité de votre contrat de licence de marque, entièrement personnalisé, dépendrons directement :

- le niveau de contrôle de votre réseau (image produit, homogénéité des prix, périmètre des points de vente) ;
- la valorisation du réseau.

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